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Erreur constatée dans le ROI de la FVWB du 01/07/2019

Après lecture du ROI et des résultats des votes, j’ai pu constater quelques coquilles, erreurs ou omissions. Pourriez vous faire le nécessaire pour que la bonne validité des textes soient corrigées

Point 1 : Article 326 (oubli de son club) : OK

  • faire signer sur celui-ci le président et le secrétaire de son club d’affiliation ;

Point 1 : Article 352 (oubli amende AD5 date limite) OK

Ad5 : 1erlisting d’affiliation non actualisé après le 5 juillet et avant le 20 août

Point 14 : article 322 nouveau mais placé dans article 468 nouveau (phrase différente de ce qui a été voté) adapté avec le vocabulaire présent dans le ROI

Tout responsable de club doit encoder sur le portail de l’association, 5 jours avant le début des compétitions, sous peine de l’amende prévue :

Chaque responsable de club (Secrétaire, Président, …) doit encoder, 5 jours avant le début officiel de la saison, sur le portail « FedInside » ;

la composition de toutes ses équipes ainsi que les numéros de vareuses,

la liste des encadrants (coachs, assistants coachs, kiné, médecin,…),

les officiels (marqueurs, délégués).

Si ce point n’est pas respecté, l’amende prévue est appliquée.

Point 15 : article 342 (non repris dans l’échéancier) déjà indiqué dans l’échéancier (voir 30 juin)

  1. Les frais d’arbitrage sont payés par l’association selon les modalités arrêtées par le CA (mais à tout le moins une fois par mois) et publiées avant le début de la saison sportive A ajouter dans l’échéancier de la FVWB
  2. Les clubs versent des provisions en vue de couvrir les frais d’arbitrage selon les modalités fixées par le CA et publiées avant le début de la saison.A ajouter dans l’échéancier de la FVWB

Point 30 : Article 450 point 5 bullet 33 (phrase doit remplacer celle du ROI différente du vote) OK adapté en tournant la phrase pour qu’elle soit logique dans le déroulé du texte

  • si utilisation d’un marquoir électronique, un marquoir manuel de « secours » doit être présent à la table de marque

Point 41 : Article 485 (oubli d’un morceau de phrase ok

  • M6 : Feuilles de rotation, feuille de match 2U
  • M17 : Feuille de match postée tardivement ou envoyée de manière électronique tardivement (24 heures après la rencontre)                                                                                5U

M18 est M19 : non encodage ou encodage incorrect, incomplet, des équipes sur le portail

M18 est inchangé

Point 44 : Article 132 (oubli d’une phrase) ok mais c’est l’article 136

  • le délai d'introduction de la réclamation ou du rapport d’arbitrage est, au plus tard, de 2 jours ouvrables après la survenance des faits, le cachet de la poste ou la date du courrier électronique faisant foi.

30/07/2019

Patrick Carlier

Responsable Statuts ACHVB

Le ROI a été adapté

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